Conditions générales Best Western Rewards^®

DANS LE CADRE DE CET ACCORD, TOUT LITIGE DEVRA ÊTRE RÉSOLU PAR UN ARBITRAGE AU CAS PAR CAS PLUTÔT QUE PAR UN PROCÈS DEVANT JURY OU PAR UN RECOURS COLLECTIF. LES DÉTAILS COMPLETS SONT EXPOSÉS CI-DESSOUS.

Ces conditions générales (les « Conditions »), qui ont pris effet le 26 septembre 2024 (la « Date du programme »), régissent le programme Best Western Rewards^® (le « Programme ») et annulent et remplacent toutes les précédentes conditions générales qui étaient en vigueur avant la Date du programme. 

Les présentes Conditions s'appliquent à tous les Membres du Programme, quel que soit leur pays de résidence. Toutefois, certains pays peuvent imposer des restrictions supplémentaires au Programme. Le cas échéant, les dispositions spécifiques à chaque pays figurent à la fin de ces Conditions. 

Dans les présentes Conditions, les termes « vous » et « votre » sont utilisés pour désigner des Membres individuels qui ont adhéré au Programme et qui ont créé un compte de membre (un « Compte »).

À PROPOS DU PROGRAMME

Le Programme est géré par Best Western International, Inc. (« BWI »), qui est la partie avec laquelle vous concluez un contrat en acceptant ces Conditions. BWI est situé aux États-Unis, au 6201 N. 24th Parkway, Phoenix, Arizona 85016. BWI peut, à sa seule discrétion, attribuer certaines tâches relatives à la gestion du Programme à l'une quelconque de ses filiales désignées. Le Programme est géré par BWI (i) en son nom, (ii) au nom de ses filiales, (iii) des hôtels de marque Best Western^® détenus et gérés par des indépendants et des hôtels de marque WorldHotels™ participants à travers le monde (les « Hôtels sous licence »), et (iv) au nom d'organisations affiliées tierces autorisées à sous-licencier des Hôtels sous licence en dehors des États-Unis dans des pays et territoires du monde entier (les « Sociétés affiliées »). Veuillez noter que les Hôtels sous licence et les Sociétés affiliées sont des entités indépendantes, qui n'appartiennent pas ni ne sont exploitées, gérées ou contrôlées par BWI ou par des filiales de BWI.

Le Programme permet aux Membres de gagner des points Best Western Rewards (les « Points »), qui peuvent être échangés contre des nuits gratuites dans des Hôtels sous licence, des miles de compagnie aérienne (les « Miles ») auprès de certaines compagnies aériennes partenaires (individuellement dénommées ci-après « Compagnie aérienne partenaire »), ainsi que d'autres services et éléments auprès d'autres Programmes partenaires. Des informations supplémentaires sur les options d'échange sont présentées ci-dessous, ainsi que sur bestwesternrewards.com ou sur le site Web d'une Société affiliée de Best Western pour votre région ou votre pays de résidence (individuellement dénommé ci-après « Site local »). 

DEVENIR MEMBRE DU PROGRAMME ET CRÉATION DE COMPTE

Les personnes qui ne sont pas encore Membres peuvent s'inscrire au Programme en tant que nouveau Membre en ligne sur bestwestern.com ou sur leur Site local, par courrier, en contactant un centre d'appels Best Western, via une application mobile Best Western ou à la réception d'un Hôtel sous licence. Seules les personnes physiques peuvent s'inscrire et posséder un (1) Compte. Les Comptes joints et les Comptes en double ne sont pas autorisés. Les avantages du Programme ne sont pas transférables, sauf mention contraire explicite dans les présentes Conditions. Si un Membre crée plus d'un (1) Compte, il ne recevra des Points ou des Miles que pour un (1) Compte. Les Comptes en double sont sujets à désactivation ou peuvent être fusionnés sur demande du Membre en appelant un centre d'appels Best Western.

Vous devez être âgé(e) de plus de 18 ans ou être majeur(e) dans votre pays de résidence pour être Membre du Programme. 

Afin de créer un Compte, où sont conservés vos Points et/ou Miles, vous devez fournir des informations exactes et complètes, notamment une adresse e-mail valide (les « Informations de compte »). Vous ne devez jamais utiliser le Compte d'une autre personne sans autorisation. Lors de votre inscription au Programme, un numéro de Compte unique vous sera attribué et vous pourrez gagner des Points et/ou des Miles par l'intermédiaire d'une Compagnie aérienne partenaire participante.

ACCEPTATION DES PRÉSENTES CONDITIONS ET DE LA POLITIQUE DE RESPECT DE LA VIE PRIVÉE DE BWI 

ÉTATS-UNIS. SI VOUS REPRÉSENTEZ UNE ENTREPRISE, VOUS AVEZ LA RESPONSABILITÉ DE VEILLER À CE QUE CHAQUE MEMBRE PARTICIPANT AU PROGRAMME EN TANT QU'EMPLOYÉ OU SOUS-TRAITANT DE VOTRE ENTREPRISE, DONT LES INFORMATIONS PERSONNELLES PEUVENT ÊTRE FOURNIES À BWI, A DONNÉ SON CONSENTEMENT EXPLICITE POUR LE TRANSFERT ET LE TRAITEMENT DE SES INFORMATIONS PERSONNELLES AUX ÉTATS-UNIS. IL SE PEUT QUE LA LÉGISLATION DES ÉTATS-UNIS CONCERNANT LE TRAITEMENT DES INFORMATIONS PERSONNELLES SOIT MOINS STRICTE QUE CELLE EN VIGUEUR DANS VOTRE PAYS.  VEUILLEZ CONSULTER LA POLITIQUE DE RESPECT DE LA VIE PRIVÉE DE BWI POUR EN SAVOIR PLUS SUR SES PRATIQUES EN MATIÈRE DE CONFIDENTIALITÉ (Y COMPRIS EN CE QUI CONCERNE LES TRANSFERTS DE DONNÉES À L'INTERNATIONAL).

BWI EST LE SEUL RESPONSABLE DE LA FOURNITURE DE CE PROGRAMME AUX MEMBRES. IL SE PEUT PONCTUELLEMENT QUE VOUS DONNIEZ DES INFORMATIONS PERSONNELLES À DES FILIALES POUR DIFFÉRENTES RAISONS. TOUTES LES INFORMATIONS PERSONNELLES QUE VOUS FOURNISSEZ À NOS FILIALES PEUVENT ÊTRE SOUMISES AUX POLITIQUES ET PROCÉDURES DE CES FILIALES EN MATIÈRE DE CONFIDENTIALITÉ. VOUS ACCEPTEZ QUE BWI PUISSE RECEVOIR DES INFORMATIONS PERSONNELLES VOUS CONCERNANT DE LA PART DES FILIALES ET QUE CHACUNE DES POLITIQUES DE CONFIDENTIALITÉ DE BWI ET DES FILIALES S'APPLIQUE À L'UTILISATION DE VOS INFORMATIONS PERSONNELLES PAR L'ENTITÉ EN QUESTION.

UTILISATION DE VOS INFORMATIONS DE COMPTE

En plus des droits conférés à BWI concernant vos Informations de compte figurant dans la Politique de respect de la vie privée de BWI, nous utilisons vos Informations de compte pour gérer et administrer votre participation au Programme et, dans le cadre déterminé par les lois et règlements applicables, pour améliorer le Programme. 

Vous autorisez également BWI à partager vos Informations de compte avec ses filiales et tiers, y compris les Hôtels sous licence, Sociétés affiliées, Compagnies aériennes et autres partenaires du Programme ; les fournisseurs chargés des récompenses ; les entreprises chargées des demandes d'échange de Points ; les prestataires de services technologiques dans le cadre de la maintenance de votre Compte de Membre et pour faciliter les réservations et processus de réservation ; et les prestataires de services tiers qui stockent et traitent les données personnelles au nom de BWI de façon sécurisée.

Si vous êtes un citoyen ou un résident légal des États-Unis ou du Canada, vous donnez à BWI et à nos sous-traitants votre consentement explicite pour obtenir les données autorisées issues d'enquêtes de crédit dites « simples » auprès des bureaux de crédit ou des agences d'évaluation de crédit afin de déterminer si vous êtes éligible à l'obtention d'une carte de crédit de marque Best Western Rewards^® ou à d'autres produits, programmes, services et promotions susceptibles de vous intéresser. Les enquêtes de crédit dites « simples » sont des demandes adressées aux bureaux de crédit visant à obtenir des noms de clients qui, répondant à certaines exigences, peuvent recevoir une offre ferme de crédit. Cependant, elles n'incluent pas l'obtention de rapports de crédit qui pourraient affecter votre évaluation de risques-clients. Vous pouvez modifier vos Informations de compte (à l'exception du nom associé à votre Compte) à tout moment en vous connectant à votre Compte et en mettant à jour votre profil. Vous devez vous assurer que vos Informations de compte sont toujours correctes et valides. BWI envoie toutes les communications et actualités au sujet du Programme et de votre Compte par e-mail à l'adresse associée à votre Compte. Ces communications sont indispensables pour la gestion du Programme. Si vos Informations de compte ne sont pas à jour, notamment votre adresse e-mail de Membre, vous risquez de ne pas voir vos relevés en ligne ou d'autres messages importants. Par ailleurs, en l'absence d'adresse e-mail valide enregistrée, vous ne pourrez pas recevoir certains avantages et récompenses du Programme, comme les récompenses nuits gratuites, les Cartes Cadeaux Best Western et d'autres éléments envoyés par voie électronique. Si vous ne vous assurez pas que vos Informations de compte sont correctes et à jour, BWI se réserve le droit de prendre toute mesure jugée nécessaire en vue de protéger votre Compte des accès non autorisés ou de la fraude, et notamment de suspendre ou de restreindre l'accès à votre Compte jusqu'à ce que vos Informations de compte puissent être confirmées.

De plus, si vous ne vous abonnez pas aux communications de BWI ou si vous vous désabonnez des messages de BWI ou de ses fournisseurs tiers, vous ne pourrez pas participer pleinement au Programme, ni profiter de toute la gamme d'avantages et de services à votre disposition en tant que Membre du Programme. Pour vous désabonner de listes de diffusion ou d'autres messages, veuillez suivre les instructions indiquées dans les e-mails ou les messages que vous recevez, ou vous connecter à votre Compte et modifier vos préférences de communication. 

Vous pouvez consulter vos Informations de compte à tout moment en vous connectant à votre Compte sur bestwestern.com, sur votre Site local ou via une application mobile Best Western. 

Dans le cadre déterminé par les lois et règlements applicables, vous devez surveiller l'activité de votre Compte et signaler les activités suspectes à BWI. 

CUMULS DE POINTS AVEC LES NUITS

Toutes les nuits permettent de gagner des points (les « Nuits qualifiantes »), à l'exception des nuits suivantes (les « Nuits non-qualifiantes ») :

(a)     les nuits réservées par le biais d'agences de voyages en ligne, telles que priceline.com, expedia.com, travelocity.com, booking.com, kayak.com (par exemple, des canaux autres que les canaux de réservation de la marque Best Western) ;

(b)     les nuits réservées par le biais d'un voyagiste ; et

(c)     les nuits réservées à un prix réduit spécial, comme les tarifs du personnel, les tarifs FIT/en gros/net, les tarifs pour autocar/bus, les tarifs pour équipages, les tarifs avec promotion nuit gratuite BWR (tarifs FX) ou les prix réduits pour les séjours de plus de trente (30) nuits.

Le tarif ou le canal de réservation qui différencie les Nuits qualifiantes des Nuits non-qualifiantes peut varier. Lorsque vous effectuez une réservation, vous devez vérifier si vous réservez à un tarif permettant de bénéficier d'une Nuit qualifiante, grâce auquel vous gagnez des Points, ou d'une Nuit non-qualifiante, pour lequel vous ne gagnerez pas de Points. Il est d'autant plus important de vérifier si vous réservez par le biais d'un canal autre qu'un canal de réservation de marque BEST WESTERN.

Les Membres gagnent dix (10) points par dollar américain dépensé sur le prix de la chambre (hors taxes et frais de service, et après conversion des devises) pour les Nuits qualifiantes. Les Membres gagnent cinq (5) points par dollar américain dépensé sur le tarif de la chambre (hors taxes et frais de service, et après conversion des devises) pour les Nuits qualifiantes dans les hôtels SureStay Studio^® by Best Western, Executive Residency et @HOME by Best Western℠.

Vous pouvez gagner des Points pour un maximum de dix (10) chambres par séjour aux États-Unis, au Canada et aux Caraïbes et pour un maximum de trois (3) chambres par séjour en dehors des États-Unis, du Canada et des Caraïbes, à condition que :

(a) vous séjourniez dans l'une (1) des chambres ;

(b) vous payiez pour toutes les chambres ;

(c) les Points pour cette chambre ne soient pas attribués à un autre Membre ; et

(d) que vous indiquiez votre numéro d'adhésion Best Western Rewards lors de la réservation ou à l'enregistrement.

Pour les réservations de groupe, jusqu'à dix (10) chambres par séjour aux États-Unis, au Canada et aux Caraïbes et jusqu'à trois (3) chambres par séjour en dehors des États-Unis, du Canada et des Caraïbes recevront des Points. Le choix des chambres et des Membres admissibles qui reçoivent les Points revient à la personne qui effectue la réservation.  

Si vous séjournez dans une chambre avec un autre Membre, seul un (1) Membre recevra les Points et bénéficiera de la Nuit qualifiante pour obtenir le statut Elite. Il vous revient de décider lequel d'entre vous recevra les Points et bénéficiera de la Nuit qualifiante. 

Les Points sont ajoutés à votre Compte dans un délai de sept (7) jours ouvrables à compter du départ.

Les séjours individuels à l'hôtel facturés directement sur un compte d'entreprise et réglés avec une carte de crédit de la société seront considérés comme une « nuit qualifiante », à condition que le client soit personnellement responsable de l'autorisation du règlement des frais au moment du départ.

Afin de calculer les Points pour les Nuits qualifiantes qui sont réglées dans des devises autres que les dollars américains, BWI convertira tout d'abord le montant du paiement en dollars américains, en appliquant un taux de conversion raisonnable, déterminé par BWI, au moins une fois par an et à sa seule discrétion, mais basé sur des taux de conversion publiés officiellement. BWI calculera ensuite les Points en fonction du montant converti. 

Si vous effectuez une Nuit qualifiante mais que vous n'avez pas indiqué votre numéro d'adhésion ou que vous n'avez pas enregistré votre séjour sur votre Compte, vous devez demander un crédit pour ce séjour dans un délai de six (6) mois après la date de la Nuit qualifiante, en vous rendant sur bestwestern.com ou sur votre Site local, ou en contactant un centre d'appels Best Western. La demande doit inclure votre nom, votre numéro de Compte, votre adresse e-mail et le numéro de confirmation de la réservation.

Si vous vous inscrivez au Programme après avoir effectué une Nuit qualifiante, vous pouvez demander des Points uniquement si votre inscription a eu lieu dans les trente (30) jours après le séjour. La demande doit inclure votre nom, votre numéro de Compte, votre adresse e-mail et le numéro de confirmation de la réservation.

TRANSFERTS DE POINTS

Pour demander un transfert de Points depuis votre Compte au bénéficiaire de votre choix, le Compte du Membre qui effectue le transfert doit être ouvert depuis au moins trente (30) jours et ne faire l'objet d’aucune restriction. Le Membre qui effectue le transfert doit fournir le nom complet du bénéficiaire et son numéro de compte Best Western Rewards. Les transferts supérieurs à 70 000 Points sont soumis à un examen plus approfondi et à une approbation. Un maximum de 150 000 Points peut être transféré par année civile glissante ou à la seule discrétion de BWI. 

DIVORCE, DÉCÈS OU INCAPACITÉ

Dans le cas du divorce d'un Membre, et à la discrétion de BWI, les Points peuvent être transférés du compte d'un (1) Membre au compte d'un autre Membre après réception et examen des documents juridiques requis.

Dans le cas du décès d'un Membre, et à la discrétion de BWI, nous autoriserons le transfert unique d'un solde de points complet au bénéficiaire désigné après réception des documents requis. Avant d'y procéder, nous devons recevoir les documents suivants :

• le certificat de décès ; et
• la copie certifiée conforme de la première et de la dernière page du document juridique faisant foi indiquant le Membre détenteur du Compte Best Western Rewards survivant ou désigné comme exécuteur ou bénéficiaire de la succession.

Dans le cas de l'incapacité d'un Membre, et à la discrétion de BWI, nous autoriserons le transfert unique d'un solde de points complet au Membre désigné après réception des documents requis, ou la modification du nom sur un Compte. Avant d'y procéder, nous devons recevoir les documents suivants :

• la lettre du médecin de l'hôpital ou de l'établissement médical indiquant que la personne est frappée d'incapacité ;
• l'ordonnance du tribunal ; et
• la procuration ou autre document juridique indiquant que le demandeur est habilité à agir au nom de la personne frappée d'incapacité.

Le statut Elite sera transféré en cas de décès ou d'incapacité uniquement conformément au règlement du Programme. Les avantages du statut d'adhésion VIP ne seront pas transférés au bénéficiaire des Points pour quelque type de transfert que ce soit.  

CHANGEMENTS DE NOM

Pour demander le changement de nom d'un Membre, des documents sont requis. Il est nécessaire de fournir des copies certifiées conformes de l'acte (par exemple, le certificat de mariage, de divorce ou l'acte de changement de nom légal).

CUMUL DE MILES DE COMPAGNIES AÉRIENNES

Au lieu de gagner des Points avec des Nuits qualifiantes ou tout autre moyen exposé dans les présentes, vous pouvez choisir de gagner des Miles auprès de n'importe lequel de nos programmes de grand voyageur partenaires approuvés (les « Programmes de compagnie aérienne »). Pour ce faire, connectez-vous à votre Compte sur bestwestern.com ou sur le Site local pour votre pays de résidence, ou contactez un centre d'appels Best Western. Choisissez les Miles (au lieu des Points) comme préférence de gain et indiquez votre Programme de compagnie aérienne ainsi que votre numéro d'adhérent grand voyageur pour ce Programme de compagnie aérienne. Les Programmes de compagnie aérienne peuvent accorder différentes valeurs de points en fonction de leurs règlements et conditions propres. Contactez un centre d'appels Best Western avant de réserver une Nuit qualifiante pour connaître la valeur actuelle des Miles gagnés. 

Pour consulter la liste complète des Programmes de compagnie aérienne et en savoir plus sur le cumul de Miles, rendez-vous sur bestwesternrewards.com ou sur votre Site local. 

Autrement dit, si vous demandez à BWI de vous attribuer des Miles plutôt que des Points, vous ne gagnerez pas de Points avec les Nuits qualifiantes ou tout autre moyen exposé dans les présentes. Vous gagnerez uniquement des Miles auprès d'un (1) Programme de compagnie aérienne que vous sélectionnez. Vous pouvez choisir de rétablir le cumul de Points au lieu de Miles à tout moment en suivant la même procédure.

Les Miles gagnés auprès du Programme de compagnie aérienne choisi peuvent prendre trente (30) jours ouvrables ou plus après le départ pour être versés sur le Compte du Membre, dans l'attente de la vérification par le Programme de compagnie aérienne.

Certains Programmes de compagnie aérienne vous offrent également la possibilité de convertir les Points accumulés sur votre Compte en Miles. À l'heure actuelle, seuls quelques Programmes de compagnie aérienne autorisent la conversion de Points en Miles. Rendez-vous sur bestwestern.com ou sur votre Site local pour obtenir des informations sur les Programmes de compagnie aérienne participants actuels.

Que vous choisissiez les Miles comme préférence fidélité, ou que vous décidiez de gagner des Points et de les convertir en Miles par la suite, chaque Programme de compagnie aérienne possède ses propres règles, règlements et conditions générales, qui s'appliquent à votre utilisation des Miles. BWI n'est pas responsable des conditions générales des Programmes de compagnie aérienne.

BWI peut, de façon ponctuelle, proposer des promotions spéciales en partenariat avec des Programmes de compagnie aérienne, permettant de gagner des miles supplémentaires. Vous pouvez participer à ces promotions uniquement si, au moment de la promotion, vous avez choisi de gagner des Miles. Lesdites promotions seront soumises à toutes les conditions générales supplémentaires ou règlements promotionnels publiés là où elles sont présentées.

Si vous vous inscrivez au Programme après avoir effectué une Nuit qualifiante, vous pouvez demander des Miles uniquement si votre inscription a eu lieu dans les trente (30) jours après le séjour. La demande doit inclure votre nom, votre numéro de Compte, votre adresse e-mail et le numéro de confirmation de la réservation.

GAGNER DES POINTS EN UTILISANT UNE CARTE DE CRÉDIT DE MARQUE BEST WESTERN REWARDS^®

La série de cartes de crédit comarquées Best Western Rewards ^® pour les personnes résidant aux États-Unis permet aux Membres de gagner des Points sur leurs achats du quotidien éligibles. Les cartes de crédit sont soumises à l'approbation de crédit et aux conditions générales supplémentaires définies par les émetteurs des cartes. 

AUTRES MOYENS DE GAGNER DES POINTS

BWI pourra s'associer ponctuellement avec de grandes entreprises, telles que des agences de location de voitures, des fleuristes, des cavistes et autres, pour vous offrir d'autres opportunités de gagner des Points lorsque vous achetez certains produits et services. Pour en savoir plus sur ces partenaires éligibles au cumul de Points, rendez-vous sur bestwesternrewards.com ou sur votre Site local. 

Vous pouvez également être sélectionné(e) pour participer à des promotions spéciales exclusives, qui vous permettront de remporter des points bonus (les « Points Bonus »). Les gains de Points Bonus obéissent à toutes les restrictions, exigences ou conditions générales supplémentaires applicables aux dites promotions. Veuillez lire attentivement les conditions générales de chaque promotion spéciale avant de vous inscrire.

ACHETER DES POINTS

Vous devez être un Membre en règle du Programme Best Western Rewards pour acheter des Points. Un nouveau Membre peut acheter des Points trente (30) jours après son inscription au Programme si au moins une (1) Nuit qualifiante effectuée est enregistrée sur son Compte. Les Points peuvent être achetés en ligne ou en appelant le 1(800) 894-4365. Les Points achetés seront versés sur le Compte du Membre dans un délai de deux (2) jours ouvrables.

Les Points peuvent être achetés au tarif de 00,01 $ par Point. Les Points peuvent être achetés uniquement par tranches de 1 000 Points. Vous pouvez acheter un maximum de 20 000 Points par jour et un maximum de 100 000 Points par période de douze (12) mois. Le coût total des Points sera affiché avant la finalisation de l'achat. 

Les Points achetés ne seront pas pris en compte pour la qualification ou l'obtention du statut Elite dans le Programme. Les Points achetés obéissent aux présentes Conditions. BWI se réserve le droit d'annuler toute transaction qui ne répond pas aux exigences du Programme ou de la promotion.

Vous acceptez de payer le montant total à BWI par carte de crédit avant que les Points ne soient versés sur votre Compte. Lorsque vous effectuez une demande d'achat de Points, vous autorisez BWI ou son prestataire de services à débiter la carte de crédit dont vous avez fourni le numéro. Tous les achats doivent être effectués en dollars américains uniquement. Les Points achetés sont non-remboursables.

Les limites d'achat, la quantité minimale de Points à acheter exigée et le coût des Points sont soumis à modification à tout moment et sans préavis.

ÉCHANGE DE POINTS CONTRE DES RÉCOMPENSES NUITS GRATUITES PROMOTIONNELLES

Une récompense nuit gratuite promotionnelle gagnée dans le cadre du Programme (une « Récompense Nuit Gratuite ») peut être réservée dans les Hôtels sous licence du monde entier, sous réserve des contrôles de capacité et des disponibilités de chambres. Pour vérifier la disponibilité d'une Récompense Nuit Gratuite, rendez-vous sur bestwestern.com, sur votre Site local ou sur l'application mobile Best Western, ou contactez un centre d'appels Best Western. Les Récompenses Nuits Gratuites ne peuvent pas être échangées par l'intermédiaire d'agences de voyage ou d'agences de voyage en ligne, et n'ouvrent le droit à aucune commission. Les Récompenses Nuits Gratuites ne peuvent pas être échangées contre des espèces. Les Récompenses Nuits Gratuites possèdent une date d'expiration indiquée dans les informations de la récompense.

Les réservations pour les Récompenses Nuits Gratuites doivent être effectuées en appelant un centre d'appels Best Western ou en ligne en vous connectant à votre Compte. Une carte de crédit en cours de validité est exigée pour effectuer la réservation. Les réservations sont soumises aux conditions générales et à la politique d'annulation de l'hôtel participant.

Une Récompense Nuit Gratuite dans une chambre standard d'un Hôtel sous licence comprend le prix de la chambre et les taxes applicables à la chambre, à l'exclusion des frais accessoires, des taxes hôtelières ou de tous les autres frais que l'Hôtel sous licence facture habituellement, tels que les frais de stationnement. 

En cas d'annulation de la réservation pour une Récompense Nuit Gratuite après le délai limite d'annulation fixé par l'hôtel ou en cas de non-présentation, la Récompense Nuit Gratuite sera annulée et perdue.

ÉCHANGE DE POINTS CONTRE DES NUITS GRATUITES 

Les Points peuvent être échangés contre des nuits gratuites dans les Hôtels sous licence du monde entier, sous réserve de la disponibilité des tarifs, des contrôles de capacité et des disponibilités de chambres. Le nombre de Points requis pour une nuit gratuite est basé sur le tarif journalier moyen anticipé à la date demandée pour le séjour. Il varie tout au long de l'année et peut être modifié à la discrétion de BWI. Vous pouvez utiliser vos Points uniquement pour des nuits gratuites dans une chambre standard (les suites et autres types de chambres de catégorie supérieure ne sont pas autorisés). Vous pouvez réserver jusqu'à sept (7) nuits gratuites d'affilée en utilisant vos Points.

Pour connaître le nombre de Points requis pour réserver une nuit gratuite, rendez-vous sur bestwestern.com, sur votre Site local ou sur l'application mobile Best Western, ou contactez un centre d'appels Best Western. Les nuits gratuites ne peuvent pas être réservées par l'intermédiaire d'une agence de voyage, dont les agences de voyage en ligne, et n'ouvrent le droit à aucune commission. Les nuits gratuites ne peuvent pas être échangées contre des espèces.

Les réservations pour les nuits gratuites doivent être effectuées en appelant un centre d'appels Best Western, ou en ligne en vous connectant à votre Compte. Une carte de crédit en cours de validité est exigée pour effectuer la réservation. Les réservations sont soumises aux conditions générales et à la politique d'annulation de l'hôtel participant.

Toute nuit gratuite dans une chambre standard d'un Hôtel sous licence comprend le prix de la chambre et les taxes applicables à la chambre, à l'exclusion des frais accessoires, des taxes hôtelières ou de tous les autres frais que l'Hôtel sous licence facture habituellement, tels que les frais de stationnement. BWI se réserve le droit de restreindre, de suspendre, de modifier ou d'annuler la possibilité d'utiliser des Points pour les nuits gratuites à tout moment et sans préavis. 

PAYER AVEC DES POINTS ET DE L'ARGENT

Grâce à l'option Payer avec des points du Programme, vous pouvez combiner des Points et de l'argent pour réserver une (1) nuit dans les Hôtels sous licence du monde entier, sous réserve de la disponibilité des tarifs, des contrôles de capacité et des disponibilités de chambres. Pour effectuer une réservation avec l'option Payer avec des points, vous devez être connecté(e) à votre compte fidélité sur www.bestwestern.com.

Un minimum de 5 000 Points est requis pour effectuer une réservation avec l'option Payer avec des points. Les Membres peuvent réserver un séjour avec l'option Payer avec des points en utilisant toute combinaison d'au moins 5 000 Points (ou plus par tranches supplémentaires de 1 000 Points) et d'argent. Les tarifs Payer avec des points sont disponibles pour les chambres standard uniquement (les suites ou autres types de chambres de catégorie supérieure ne sont pas autorisés). Pour les séjours de plusieurs nuits, l'option Payer avec des points s'applique uniquement à la première nuit.

La partie à régler en argent du tarif Payer avec des points est indiquée dans la devise locale. Le nombre total de Points sera indiqué lors du processus de réservation avant l'achat. Une carte de crédit en cours de validité est exigée pour effectuer la réservation. Les réservations sont soumises aux conditions générales de réservation et à la politique d'annulation de l'hôtel participant.  

L'option Payer avec des points n'est pas cumulable avec une autre réduction ou offre. Le nombre de Points exigé varie en fonction de plusieurs facteurs, y compris, mais sans s'y limiter, la période de l'année, la marque et l'emplacement de l'hôtel.

Les réservations effectuées avec l'option Payer avec des points ne peuvent pas être modifiées. Pour modifier votre réservation, vous devez d'abord l'annuler puis, le cas échéant, effectuer une nouvelle réservation. Vous pouvez annuler votre réservation en vous rendant sur le site www.bestwestern.com, en appelant un centre de réservation Best Western ou en contactant l'hôtel participant. Si vous annulez votre réservation conformément à la politique d'annulation de l'hôtel, vos Points seront reversés sur votre compte et votre carte de crédit ne sera pas débitée. En cas de non présentation et si vous n'annulez pas votre réservation avant l'heure indiquée sur votre confirmation, Best Western ne reversera pas les Points que vous avez échangés sur votre compte, et votre carte de crédit sera débitée de la partie à payer en argent correspondant à la première nuit.

Les Membres gagnent des Points sur une réservation effectuée avec l'option Payer avec des points uniquement pour la portion réglée en argent du tarif de la chambre. Les Membres peuvent gagner des Points Bonus Elite avec les réservations Payer avec des points, et les réservations Payer avec des points comptent pour l'obtention du statut Elite d'un Membre. BWI se réserve le droit de restreindre, de suspendre, de modifier ou d'annuler le programme Payer avec des points à tout moment et sans préavis. 

ÉCHANGE DE POINTS CONTRE DES MILES

Si vous avez choisi de gagner des Miles plutôt que des Points, les Miles seront validés au moment où vous payez vos Nuits qualifiantes. Ces Miles sont ensuite transférés sur votre compte de Programme de compagnie aérienne. L'échange de Points depuis votre Compte n'est pas nécessaire. Il peut s'écouler au moins trente (30) jours avant que les Miles ne soient versés sur votre compte de Programme de compagnie aérienne.

Si vous choisissez d'échanger vos Points contre des Miles, vous pouvez le faire à tout moment en vous rendant sur bestwestern.com. Les Miles sont ensuite transférés sur votre compte de Programme de compagnie aérienne.

Encore une fois, chaque Programme de compagnie aérienne possède ses propres règles, règlements et conditions générales, qui s'appliquent à votre utilisation des Miles. BWI n'est pas responsable des conditions générales des Programmes de compagnie aérienne.

Les Points seront convertis en Miles selon un taux de conversion déterminé par BWI à sa seule discrétion, à l'aide de taux de conversion publiés au moment de la conversion, qui sont susceptibles de varier périodiquement. 

CARTES CADEAUX BEST WESTERN

La Carte Cadeau Best Western peut être achetée en échangeant des Points ou avec de l'argent, et elle peut être utilisée pour régler des frais d'hébergement dans n'importe quel Hôtel sous licence à travers le monde (c'est-à-dire les frais de la chambre et les taxes applicables). À moins que la Carte Cadeau Best Western ne soit proposée dans le cadre d'une promotion, elle n'a pas de date d'expiration. L'acceptation de la Carte Cadeau Best Western pour des services autres que les frais d'hébergement se fait à la discrétion de chaque Hôtel sous licence. Pour consulter la liste complète des conditions générales relatives à la Carte Cadeau Best Western, rendez-vous sur giftcard.bestwestern.com. La réception de votre Carte Cadeau Best Western ne constitue pas une réservation. Votre Carte Cadeau Best Western sera émise dans votre devise locale, mais sera convertie dans la devise de l'Hôtel sous licence où vous utilisez la Carte Cadeau Best Western, à un taux de change déterminé par BWI à sa seule discrétion à l'aide d'un taux publié en vigueur, qui peut varier périodiquement. 

Pour offrir un voyage au destinataire de votre choix, vous pouvez acheter une Carte Cadeau Best Western et appliquer le solde pour une réservation sur bestwestern.com ou présenter la carte cadeau physique à l'hôtel à l'arrivée.  Les cartes cadeaux ne sont en aucun cas échangeables, remboursables ou modifiables, et ne sont pas remplacées en cas de perte ou de destruction.

ÉCHANGE DE POINTS CONTRE DES CARTES CADEAUX ET DONS DE BIENFAISANCE

Vous pouvez également échanger vos Points contre des cartes cadeaux ou les transformer en dons de bienfaisance en vous rendant sur bestwestern.com ou sur votre Site Local, ou en contactant un centre d'appels Best Western.

Cartes cadeaux : lorsque vous échangez des Points en ligne contre des cartes cadeaux virtuelles, vous recevez un e-mail contenant les informations sur votre carte cadeau dans un délai de cinq (5) à sept (7) jours ouvrables suivant l'échange de vos Points. S'agissant des cartes cadeaux physiques Best Western, vous les recevez dans un délai d'une (1) à deux (2) semaines selon les délais d'envoi. Pour des raisons de sécurité, les Cartes Cadeaux Best Western ne peuvent pas être envoyées à une boîte postale, et elles peuvent ne pas être disponibles en dehors de certaines régions. Veuillez vérifier que l'adresse sur votre Compte est valide avant de commander une récompense.

Toutes les cartes cadeaux obtenues après échange de Points sont soumises aux conditions générales supplémentaires imposées par leur émetteur, qui peuvent inclure des dates d'expiration, des frais de non-utilisation et d'autres restrictions (à l'exception de la Carte Cadeau Best Western, qui n'a pas de date d'expiration ou de frais de non-utilisation, sauf si elle est émise dans le cadre d'une promotion). En conséquence, BWI peut uniquement garantir qu'une carte cadeau pourra être utilisée à sa valeur nominale complète pendant six (6) mois à compter de la date de votre commande.

Les cartes cadeaux ne sont en aucun cas échangeables, remboursables ou modifiables, et ne sont pas remplacées en cas de perte ou de destruction.

Dons de bienfaisance : vous pouvez également choisir d'échanger vos Points contre un don de bienfaisance à certains organismes caritatifs approuvés, auquel cas les conditions suivantes s'appliquent. 

Le don sera indiqué sur votre relevé en ligne sur votre Compte, ce qui constituera votre reçu.

Il vous incombe de consulter votre conseiller fiscal pour savoir si votre don de Points peut être déductible d'impôt.

Rendez-vous sur bestwesternrewards.com ou sur votre Site local pour en savoir plus sur cette option d'échange. De nombreuses récompenses ne sont valides que dans certains pays et émises dans certaines devises uniquement. 

Il incombe au Membre de sélectionner une récompense qui correspond à l'utilisation qu'il souhaite en faire. Dans le cadre déterminé par les lois et règlements applicables, une fois émises, les récompenses ne peuvent être renvoyées ou remboursées, et leur émission dépend de leur disponibilité. 

BWI s'efforcera en toute bonne foi de respecter les commandes de récompenses. Toutefois, BWI pourra les substituer par des récompenses similaires de valeur équivalente si une récompense n'est pas disponible.

RÉDUCTION BEST WESTERN REWARDS^® SUR LE PRIX DE LA CHAMBRE

Les Membres qui effectuent une réservation dans un Hôtel sous licence par le biais de bestwestern.com ou d'un Site local bénéficieront d'une réduction de 7 % ou plus sur le « tarif flexible » publié. Pour profiter de cette réduction, sélectionnez le « Forfait Best Western Rewards^® ». Ce tarif peut ne pas être disponible dans tous les pays.

STATUT ELITE

BWI propose quatre (4) niveaux différents de statut Elite : Gold, Platinum, Diamond et Diamond Select. Pour obtenir le statut Elite, vous devez accumuler le nombre nécessaire de Nuits qualifiantes (telles que définies dans les présentes Conditions) au cours d'une année civile, comme indiqué dans le tableau ci-dessous :

Statut	Nuits qualifiantes*
Gold	5 Nuits qualifiantes
Platinum	7 Nuits qualifiantes
Diamond	15 Nuits qualifiantes
Diamond Select	25 Nuits qualifiantes

• Si vous avez obtenu le statut Elite en 20245, ce statut demeure valable pendant l'année civile 2026 et jusqu'en 31 décembre 2026.
• Une fois que vous obtenez le statut Elite pour l'année 2026, ce statut demeure valable pendant l'année civile suivante et jusqu'en 31 décembre 2027.

BWI se réserve le droit, à sa seule discrétion, d'accorder le statut Elite à certains Membres qui ne répondent pas aux critères d'éligibilité du statut Elite.

En tant que Membre au statut Elite, lorsque les Points BWR sont définis comme votre préférence de gain, vous recevez des Points Bonus pour chaque Nuit qualifiante que vous effectuez pendant la durée de validité de votre statut Elite, selon les modalités suivantes :

• les membres Gold Elite reçoivent 10 % de Points Bonus ;
• les membres Platinum Elite reçoivent 15 % de Points Bonus ;
• les membres Diamond Elite reçoivent 30 % de Points Bonus ; et
• les membres Diamond Select Elite reçoivent 50 % de Points Bonus.
• Les Membres commencent à gagner des Points Bonus dès la première Nuit qualifiante effectuée après l'obtention du statut Elite.
• Les réservations effectuées via un tiers ne permettent pas d'obtenir les avantages Elite.

Les Membres qui gagnent des Miles ne recevront pas de Points Bonus ou Miles équivalents.

Un numéro gratuit spécial à appeler pour faciliter les réservations et la gestion du Compte sera indiqué aux Membres Elite.

Les membres détenteurs du statut Elite aux niveaux Gold, Platinum, Diamond et Diamond Select recevront de l'eau gratuite à l'arrivée.

EXPIRATION DES POINTS ET RÉSILIATION DE L'ADHÉSION

Les Points cumulés dans le cadre de ce Programme n'ont pas de date d'expiration. 

BWI se réserve le droit de résilier tout Compte de Membre et d'annuler tous les Points non échangés si BWI détermine à sa seule discrétion que se produisent les cas suivants :

• la violation par le Membre des présentes Conditions ;
• la fourniture par le Membre d'Informations de compte fausses ou inexactes ou la mauvaise utilisation du Programme ;
• la violation par le Membre de toute loi ou règlement local, étatique ou national ;
• l'échange, le transfert (sauf dans les cas autorisés par les présentes) ou la vente par le Membre de Points, de récompenses et d'autres avantages réservés aux Membres (y compris à des fins commerciales) ;
• le non-paiement par le Membre des frais des Hôtels sous licence, y compris les paiements invalides ou refusés pour fonds insuffisants aux Hôtels sous licence ;
• la commission par le Membre d'actes frauduleux ou malveillants impliquant toute partie du Programme ;
• le maintien par le Membre, en toute connaissance de cause, de plus d'un (1) Compte de Membre actif ;
• toute action ou conduite par le Membre jugée, à la seule discrétion de BWI, déraisonnable, harcelante, offensante ou préjudiciable envers son Programme, ses associés, partenaires, représentants et employés ou envers le personnel des Hôtels sous licence ; ou
• en cas d'activité suspecte sur le Compte du Membre.

Aucune vente ni aucun transfert de Points n'est autorisé, sauf dans les cas prévus dans les présentes Conditions. 

Les Points, récompenses, avantages du statut Elite et autres avantages réservés aux Membres ne peuvent pas être vendus, échangés ou transférés (sauf dans les cas autorisés par les présentes). Toute tentative de transfert, de vente ou d'échange en violation des présentes Conditions sera annulée. 

LOI APPLICABLE ; ARBITRAGE

Veuillez lire attentivement ce qui suit. Cela concerne vos droits

Sauf si les lois de votre juridiction l'interdisent, tout litige entre vous et BWI ou l'une quelconque de ses filiales, découlant ou se rapportant de quelque façon que ce soit aux présentes Conditions ou à votre participation au Programme (défini ci-après par le terme « Réclamations »), sera résolu en vertu des lois de l'Arizona ou des lois fédérales des États-Unis, le cas échéant, sans égard pour les principes régissant les conflits de lois. 

Par ailleurs, tout litige entre vous et BWI, ou l'une quelconque de ses filiales, découlant ou se rapportant de quelque façon que ce soit aux présentes Conditions ou à votre participation au Programme, doit être résolu par arbitrage légal, comme décrit dans cette section. Le présent accord pour arbitrage est destiné à une interprétation large. Il vise, notamment mais pas exclusivement, les réclamations et litiges, y compris les recours collectifs, se rapportant et découlant de votre participation au Programme, incluant mais sans toutefois s'y limiter toute réclamation se rapportant ou découlant de la divulgation ou de l'accès non autorisé à des Informations de compte (une « Faille de sécurité »), les réclamations en matière de marketing, de publicité ou de responsabilité produit ou les réclamations de consommateur (les « Réclamations »). 

EN ACCEPTANT LE PRÉSENT ACCORD, VOUS ET BWI CONSENTEZ À RENONCER À UN PROCÈS DEVANT JURY OU AU DROIT DE PARTICIPER À UN RECOURS COLLECTIF. VOUS ET BWI ACCEPTEZ QUE CHAQUE PARTIE SOUMETTE SES RÉCLAMATIONS CONTRE L'AUTRE EN VOTRE OU EN SA CAPACITÉ INDIVIDUELLE, ET PAS EN TANT QUE PLAIGNANT OU MEMBRE D'UN RECOURS COLLECTIF DANS TOUTE PROCÉDURE REPRÉSENTATIVE OU DE RECOURS COLLECTIF. LES ARBITRAGES SERONT EFFECTUÉS SUR UNE BASE INDIVIDUELLE. LES ARBITRAGES COLLECTIFS ET LES RECOURS COLLECTIFS NE SONT PAS AUTORISÉS. 

L'arbitrage sera soumis aux Commercial Arbitration Rules (règles d'arbitrage commerciales) et aux Supplementary Procedures for Consumer Related Disputes (procédures complémentaires pour les litiges relatifs aux consommateurs) de l'American Arbitration Association (« AAA »), l'association américaine d'arbitrage, telles que modifiées par la présente section. Pour toute réclamation où le montant total de la compensation demandé est de 10 000 dollars américains ou moins, l'AAA, vous-même et BWI, êtes tenus de respecter les règles suivantes : (a) l'arbitrage sera mené exclusivement sur la base de déclarations écrites ; et (b) l'arbitrage n'impliquera pas de présentation physique des parties ou témoins, sauf dans le cas d'un accord mutuel entre les parties. Si le montant total de la compensation demandé est supérieur à 10 000 dollars américains, le droit à une audience sera déterminé par les règles de l'AAA, et l'audience (le cas échéant) aura lieu exclusivement et uniquement à Phoenix, dans l'Arizona. La décision de l'arbitre est contraignante et peut faire office de jugement dans n'importe quel tribunal compétent. Dans le cas où cet accord d'arbitrage serait jugé inexécutable par un tribunal ou interdit par les lois de votre pays de résidence, les Réclamations qui auraient normalement dues être arbitrées seront portées uniquement et exclusivement devant les tribunaux d'État ou fédéraux de Phoenix, dans l'Arizona. 

Dans le cadre déterminé par les lois et règlements applicables, toutes les Réclamations, décisions judiciaires et compensations se limiteront aux frais réels remboursables encourus (y compris, dans l'éventualité d'une Faille de sécurité, les frais de réparation et de notification légalement exigés), mais n'incluront en aucun cas les frais d'avocat. En aucun cas le Membre ne sera autorisé à obtenir des compensations, et il renonce par la présente à tout droit de réclamer des dommages-intérêts punitifs, accessoires ou spéciaux ainsi que tout dommage-intérêt autre que les frais réels engagés. 

Dans la mesure ou les lois de votre pays de résidence ordonnent la restriction ou l'interdiction de l'accord d'arbitrage, des recours collectifs, de l'application des lois de l'Arizona ou des lois fédérales des États-Unis selon le cas, ou de la compétence des tribunaux fédéraux ou d'État situés à Phoenix, dans l'Arizona, vous acceptez que les dispositions suivantes de ce paragraphe s'appliquent : tout litige découlant ou lié à cet accord (défini ci-avant largement par Réclamations), y compris toute question concernant son existence, sa validité et sa résiliation, seront soumis et réglés définitivement par arbitrage sous l'autorité de la London Court of International Arbitration (« LCIA »), la cour londonienne d'arbitrage international, et ses lois, qui seront réputées intégrées par renvoi dans la présente clause. Le nombre d'arbitres sera de trois (3). Le siège ou la localisation juridique de l'arbitrage sera à Londres, en Angleterre. La langue utilisée pendant les procédures d'arbitrage sera l'anglais. La loi applicable dans un tel cas sera le droit matériel de l'Angleterre et du Pays de Galles.

Nonobstant ce qui précède, les Membres ainsi que BWI ont le droit de demander une injonction (sauf interdiction contraire prévue par l'une quelconque des dispositions des présentes Conditions) auprès des tribunaux d'État et fédéraux de Phoenix, dans l'Arizona.

AUTRES CONDITIONS GÉNÉRALES

Sauf si les lois de votre juridiction l'interdisent, l'intégralité des Conditions, y compris les accords en matière de gain et d'échange de Points, peut être révisée sans préavis par BWI, à son entière discrétion.

La détermination et le paiement des taxes applicables vous incombent entièrement en tant que Membre.

BWI, ses filiales, employés, agents ou partenaires, les Hôtels sous licence et les Sociétés affiliées ne pourront en aucun cas être tenus pour responsables des pertes ou vols de récompenses ou de Cartes Cadeaux Best Western.

Vous ne pouvez transférer vos Points à quiconque sans une ordonnance du tribunal valide sauf mention contraire dans les présentes Conditions ou si BWI en décide à sa seule discrétion.

Les Points ne peuvent pas être échangés contre des espèces ou toute autre forme de crédit, sauf si la loi applicable l'exige expressément. La valeur des Points est définie par BWI à sa seule discrétion, et elle peut être modifiée périodiquement, comme le permet la loi applicable. 

BWI choisit à sa seule discrétion d'émettre des identifiants d'adhésion dans divers formats aux Membres. Les identifiants d'adhésion physiques émis par BWI demeurent la propriété exclusive de Best Western et doivent être restitués par le Membre sur demande.

BWI peut modifier le nombre de Points sur votre Compte à partir des informations de séjour réelles.

BWI peut résilier le Programme à tout moment sans préavis, auquel cas vous devez échanger vos Points dans un délai de quatre-vingt-dix (90) jours calendaires, ou tout autre intervalle de temps requis par les lois applicables de votre juridiction, à compter de la date de réception de l'avis de résiliation du Programme, afin de ne pas perdre vos Points.

Le Programme est régi par les lois des États-Unis et de l'État de l'Arizona, sans égard aux principes régissant les conflits de lois, sauf indication contraire mentionnée dans la section « Notes spéciales » ci-dessous. BWI n'est pas responsable du courrier postal ou électronique illisible, perdu, tardif, incomplet, envoyé à la mauvaise adresse ou non-distribuable ; de la disponibilité ou des dysfonctionnements, pannes, connexions de tout ordinateur, téléphone, satellite, câble, réseau, logiciel ou matériel électronique ou Internet ; des transmissions déformées, corrompues ou brouillées ; de l'accessibilité ou de la disponibilité du fournisseur de service/réseau Internet/site Web/Usenet, de la congestion du réseau, de toute erreur technique, typographique ou autre, d'une intervention humaine non autorisée, de la saisie inexacte ou incorrecte des Informations de compte, de l'échec de saisie, ou de la perte des Informations de compte. 

BWI décline toute responsabilité en cas d'erreur, omission, interruption, suppression, défaut, retard dans l'exploitation ou la transmission, panne de lignes de communications ou erreur technique.

BWI peut réviser les présentes Conditions périodiquement, auquel cas nous posterons une version mise à jour des Conditions sur cette page. Si vous êtes Membre et que la révision des Conditions réduit significativement vos droits, nous vous préviendrons en vous envoyant un message à l'adresse e-mail associée à votre Compte, et vous acceptez que les Conditions révisées prendront effet quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la date d'envoi du message. La poursuite de votre participation au Programme est régie par la version en vigueur la plus récente des présentes Conditions.

La renonciation de BWI au non-respect par un Membre d'une clause, convention, disposition ou condition exposée dans les présentes ne pourra constituer une renonciation au non-respect préalable, concomitant ou consécutif par un Membre des éléments ci-avant ou de toute autre clause, convention, disposition ou condition exposée dans les présentes.

Ces Conditions s'appliquent uniquement dans le cadre prévu par les lois et règlements applicables du pays, de l'État ou de la province du Membre. Dans la mesure où les restrictions qui précèdent ne sont pas autorisées en vertu des lois de votre pays, État ou province, vous convenez que les parties restantes des présentes Conditions, qui peuvent être autorisées, s'appliquent dans les limites autorisées par les lois.

NOTE SPÉCIALE POUR LES PERSONNES RÉSIDANT EN AUSTRALIE. Vous disposez de certains droits en vertu de l'Australian Consumer Law (droit des consommateurs australiens), appelés « garanties des consommateurs ». Rien dans les présentes Conditions n'est destiné à exclure ou restreindre les droits inaliénables dont tout Membre dispose en vertu de l'Australian Consumer Law. S'agissant des litiges entre BWI et des Membres résidant en Australie liés au Programme, aux présentes Conditions, ou à la réception ou à l'utilisation de toute récompense, chaque partie peut soumettre une Réclamation, mais uniquement auprès des tribunaux de la ville de Phoenix, dans l'État de l'Arizona, aux États-Unis, ou de la ville de Sydney, en Nouvelle-Galles du Sud, en Australie.

NOTE SPÉCIALE POUR LES PERSONNES RÉSIDANT AU CANADA. Lors de votre inscription, vous pouvez choisir de donner votre consentement explicite pour recevoir des offres spéciales ainsi que des informations sur les services (proposés par BWI ou n'importe lequel de ses partenaires tiers) susceptibles de vous intéresser, et d'autoriser BWI à vous envoyer des messages électroniques à ce sujet. Si vous n'avez pas donné votre consentement explicite lors du processus d'inscription, vous ne recevrez pas ces offres. Cependant, vous acceptez que BWI vous envoie des relevés, des communications et des nouveautés concernant votre Compte, à l'adresse e-mail indiquée dans votre Compte. Si vous acceptez de recevoir des offres lors de votre inscription, mais que vous ne souhaitez plus continuer à recevoir ces offres, vous pouvez nous le signaler à tout moment en nous envoyant un e-mail à l'adresse rewards@cs.bestwestern.com.

NOTE SPÉCIALE POUR LES PERSONNES RÉSIDANT EN CHINE. Lors de votre inscription, vous pouvez choisir de donner votre consentement explicite pour recevoir des offres spéciales ainsi que des informations sur les services (proposés par BWI ou n'importe lequel de ses partenaires) susceptibles de vous intéresser, et d'autoriser BWI à vous envoyer des messages électroniques sur ces sujets. Si vous n'avez pas donné votre consentement explicite lors du processus d'inscription, vous ne recevrez pas ces offres. Cependant, vous acceptez que BWI vous envoie des relevés, des communications et des nouveautés concernant votre Compte, à l'adresse e-mail indiquée dans vos Informations de compte. Si vous acceptez de recevoir des offres lors de votre inscription, mais que vous ne souhaitez plus continuer à recevoir ces offres, vous pouvez nous le signaler à tout moment en nous envoyant un e-mail à l'adresse rewards@cs.bestwestern.com.

NOTE SPÉCIALE POUR LES PERSONNES RÉSIDANT EN FRANCE. Vous pouvez résilier votre participation au Programme ainsi que votre Compte à tout moment. En résiliant votre participation au Programme, vous reconnaissez et acceptez que vous perdez tous les Points gagnés et que vous ne pourrez pas échanger de Points contre l'un quelconque des avantages décrits dans les Présentes.

NOTE SPÉCIALE POUR LES PERSONNES RÉSIDANT EN ALLEMAGNE. Si vous êtes un consommateur résidant en Allemagne, l'application des lois des États-Unis et de l'État de l'Arizona ne vous prive pas de la protection accordée par les dispositions obligatoires en matière de protection des consommateurs allemands. Lors de votre inscription, vous pouvez choisir de donner votre consentement explicite pour recevoir des offres spéciales ainsi que des informations sur les services (proposés par BWI ou n'importe lequel de ses partenaires tiers) susceptibles de vous intéresser, et d'autoriser BWI à vous envoyer des messages électroniques à ce sujet. Si vous n'avez pas donné votre consentement explicite lors du processus d'inscription, vous ne recevrez pas ces offres. Cependant, vous acceptez que BWI vous envoie des relevés, des communications et des nouveautés concernant votre Compte, à l'adresse e-mail indiquée dans votre Compte. Si vous acceptez de recevoir des offres lors de votre inscription, mais que vous ne souhaitez plus continuer à recevoir ces offres, vous pouvez nous le signaler à tout moment en nous envoyant un e-mail à l'adresse rewards@cs.bestwestern.com.

NOTE SPÉCIALE POUR LES PERSONNES RÉSIDANT EN ITALIE. Le Programme est fourni en Italie et dans la République de Saint-Marin par Best Western Italia S.C.p.A et BWI. Les Conditions applicables aux Membres résidant en Italie sont disponibles ici. L'échange de points Best Western Rewards, comme décrit ci-dessus, ne s'applique pas en Italie, pour les membres BWR italiens.

NOTE SPÉCIALE POUR LES PERSONNES RÉSIDANT AU JAPON. S'agissant des litiges entre BWI et des Membres résidant au Japon liés au Programme, aux présentes Conditions, ou à la réception ou à l'utilisation de toute récompense, chaque partie peut soumettre une Réclamation, mais uniquement auprès des tribunaux de la ville de Tokyo, au Japon, ou de la ville de Phoenix, dans l'État de l'Arizona, aux États-Unis.

NOTE SPÉCIALE POUR LES PERSONNES RÉSIDANT À MALTE. Si vous êtes un consommateur résidant à Malte, l'application des lois des États-Unis et de l'État de l'Arizona ne vous prive pas de la protection accordée par les dispositions obligatoires en matière de protection des consommateurs de la loi maltaise. Lors de votre inscription, vous pouvez choisir de donner votre consentement explicite pour recevoir des offres spéciales ainsi que des informations sur les services (proposés par BWI ou n'importe lequel de ses partenaires tiers) susceptibles de vous intéresser, et d'autoriser BWI à vous envoyer des messages électroniques à ce sujet. Si vous n'avez pas donné votre consentement explicite lors du processus d'inscription, vous ne recevrez pas ces offres. Cependant, vous acceptez que BWI vous envoie des relevés, des communications et des nouveautés concernant votre Compte, à l'adresse e-mail indiquée dans votre Compte. Si vous acceptez de recevoir des offres lors de votre inscription, mais que vous ne souhaitez plus continuer à recevoir ces offres, vous pouvez nous le signaler à tout moment en nous envoyant un e-mail à l'adresse rewards@cs.bestwestern.com.

NOTE SPÉCIALE POUR LES PERSONNES RÉSIDANT AU QUÉBEC. Lors de votre inscription, vous pouvez choisir de donner votre consentement explicite pour recevoir des offres spéciales ainsi que des informations sur les services (proposés par BWI ou n'importe lequel de ses partenaires tiers) susceptibles de vous intéresser, et d'autoriser BWI à vous envoyer des messages électroniques à ce sujet. Si vous n'avez pas donné votre consentement explicite lors du processus d'inscription, vous ne recevrez pas ces offres. Cependant, vous acceptez que BWI vous envoie des relevés, des communications et des nouveautés concernant votre Compte, à l'adresse e-mail indiquée dans votre Compte. Si vous acceptez de recevoir des offres lors de votre inscription, mais que vous ne souhaitez plus continuer à recevoir ces offres, vous pouvez nous le signaler à tout moment en nous envoyant un e-mail à l'adresse rewards@cs.bestwestern.com. Les versions françaises du site bestwestern.com sont disponibles en sélectionnant « français » dans le menu déroulant qui se trouve en haut de la page sur www.bestwestern.com.

NOTE SPÉCIALE POUR LES PERSONNES RÉSIDANT EN AFRIQUE DU SUD. S'agissant des litiges entre BWI et des Membres résidant en Afrique du Sud liés au Programme, aux présentes Conditions, ou à la réception ou à l'utilisation de toute récompense, chaque partie peut soumettre une Réclamation, mais uniquement auprès des tribunaux de la ville de Cape Town, en Afrique du Sud, ou de la ville de Phoenix, dans l'État de l'Arizona, aux États-Unis.